Gilles Guérin > Photothèque - Descriptif du fonds photographique - Comment se procurer des photos - Infos préalables



Un certain nombre des images peuvent être vendues avec des utilisations permises en fonction du besoin. Le prix sera déterminé au cas par cas (>>). Mais certaines pouvant être assujetties aux droits de tiers, parmi celles-ci, certaines ne pourront être vendues, ou bien devront faire l'objet de demande auprès de ces tiers, ou encore pourraient engager la responsabilité de celles ou ceux qui les publieraient...
Un photographe possède les droits patrimoniaux de ses images. Mais dans le cas où ceux-ci sont limités par ceux de tiers, toute utilisation publique (publication et exposition) de ces images nécessitent l’accord de ces personnes appelées des « ayants droit »...
Suivant les cas, ces ayants droit peuvent être :
-les co-auteurs de ces images,
-les propriétaires physiques ou moraux de droits d'auteur sur les œuvres et/ou artefacts figurant sur ces images
-les personnes reconnaissables figurant sur ces images,
-les occupants des habitations dont l'intérieur est le sujet de ces images,
-les propriétaires des biens photographiés figurant sur ces images, et dont la divulgation publique par reproduction et/ou représentation, pourrait provoquer un trouble constituant une atteinte au droit de jouissance de ces biens.

Par conséquent, les droits qu'un photographe pourrait céder, ou les autorisations qu'il pourrait accorder pour sa part (!), seraient alors êtres également limités.
Dans tous les cas vous devrez me contacter en m'indiquant, la référence de l'image, et l'usage auquel elle sera destinée. Plus précisément...

Elles peuvent également être vendues en tirages photo (>>)