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La plupart des images peuvent être vendues.
Mais certaines pouvant être assujetties aux droits de tiers...
Un photographe possède les droits patrimoniaux de ses images. Mais dans le cas où ceux-ci sont limités par ceux de tiers, toute utilisation publique (publication
et exposition) de ces images nécessitent l’accord de ces personnes appelées des « ayants droit »...
Suivant les cas (entre autres dérrogations aux règles) ces ayants droit peuvent être :
-les co-auteurs de ces images,
-les propriétaires physiques ou moraux de droits d'auteur sur les œuvres et/ou artefacts figurant sur ces images
-les personnes reconnaissables figurant sur ces images,
-les occupants des habitations dont l'intérieur est le sujet de ces images,
-les propriétaires des biens photographiés figurant sur ces images, et dont la divulgation publique par reproduction et/ou représentation, pourrait provoquer un trouble constituant une atteinte au droit de jouissance de ces biens.
Par conséquent, les droits qu'un photographe pourrait céder, ou les autorisations qu'il pourrait accorder pour sa part (!), seraient alors également limités.
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